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CALENDRIER DES ANNEES SCOLAIRES 1999-2000 et 2000-2001

ALLEGRE Claude |

Dans BOEN (32, 3 septembre 98)

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COMMEMORATION DE L'EDIT DE NANTES

ALLEGRE Claude ; ROYAL Ségolène |

Dans BOEN (15, 9 avril 98)

Cette commémoration est l'un des quatre temps forts de la réflexion menée cette année 1998 sur les notions de tolérance et de liberté, d'égalité et de fraternité. J Delumeau rédige un texte qui analyse la signification de l'Edit.

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DELINQUANCE DES MINEURS : MISE EN OEUVRE DES DECISIONS DU CONSEIL DE SECURITE INTERIEURE DU 8 JUIN 1998

AUBRY Martine ; GUIGOU Elisabeth ; ALLEGRE Claude |

Dans BOEN (45, décembre 98)

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INSTRUCTION CONCERNANT LE BIZUTAGE

ALLEGRE Claude |

Dans BOEN (33, 10 septembre 98)

Le délit de bizutage- Responsabilité pénale des personnes -Un n° de téléphone" SOS violences" (08 01 55 55 00) à partir de déc.98.

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