| Titre : | ENSEIGNEMENT PRIVE SOUS CONTRAT - Tableaux d'avancement des maîtres contractuels ou agréés - année 2002-2003 (2002) |
| Type de document : | Article : texte imprimé |
| Dans : | BOEN (40, 31 octobre 2002) |
| Note générale : | N.S. n° 2002-217 du 21-10-2002 ( NOR : MENF0202476N ) |
| Descripteurs : | enseignement élémentaire / enseignement privé / statut des fonctionnaires |
| Résumé : | Modalités des avancements à l'échelle de rémunération, à la hors-classe et à la classe exceptionnelle. Ajout au point III de la note de service n° 98-231 du 19 novembre 1998. En annexes : 1. Fiche de propositions académiques 2. Contingents d'avancement au titre de l'année 2002-2003 |
| Nature du document : | PERIODIQUE |
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