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 > 2715 administration > organisation administrative > statut des fonctionnaires
statut des fonctionnairesSynonyme(s)détachement ;grade administratif ;position hors-cadre ;tableau d'avancement titularisation |
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Conditions d'établissement du tableau d'avancement.Article : texte imprimé
Tâches administratives de plus en plus lourdes, intégration, évaluations nationales, difficultés quotidiennes de relations avec les parents, responsabilité accrue... Le cahier de doléances des directeurs et directrices d'école se remplirait vite[...]Article : texte imprimé
Rappel des dispositions réglementaires. Contingent de promotion pour l'année 2002-2003. En annexe : Répartition par département des promotions au titre de l'année 2002-2003.Article : texte imprimé
En annexe : Répartition départementale des promotions offertes au titre de l'année 2003.Article : texte imprimé
Contingent des promotions 2002-2003 par grades.Article : texte imprimé
Nombre de promotions à la classe exceptionnelle et à la hors-classe.Article : texte imprimé
Condisiotns générales de recevabilité des candidatures, examen de ces candidatures et transmission des propositions. En annexes : 1. Fiche de candidature 2. Tableau de propositions académiques 3. Nombre de promotions au titre de l'année 2003-2004Article : texte imprimé
Dispositions communes aux tableaux d'avancement, conditions de recevabilité des candidatures et critères de classement. En annexes : Tableaux d'avancement au titre de l'année 2003-2004 (certifiés, PEPS, PLP, PEGC, CEEPS).Article : texte imprimé
Modalités des avancements à l'échelle de rémunération, à la hors-classe et à la classe exceptionnelle. Ajout au point III de la note de service n° 98-231 du 19 novembre 1998. En annexes : 1. Fiche de propositions académiques 2. Contingents d'av[...]texte imprimé
Ce guide juridique couvre toute la carrière des professeurs et leur permet de connaître la mesure dans laquelle leur responsabilité professionnelle, civile ou pénale est engagée en cas de dérapage. Il est illustré d’exemples concrets s&rsq[...]
