| Titre : | BOEN, 40, 31 octobre 2002 ; BOEN |
| Type de document : | Bulletin : texte imprimé |
| Paru le : | 01/10/2002 |
| Année : | 2002 |
| Nature du document : | PERIODIQUE |
Dépouillements
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Modalités des avancements à l'échelle de rémunération, à la hors-classe et à la classe exceptionnelle. Ajout au point III de la note de service n° 98-231 du 19 novembre 1998. En annexes : 1. Fiche de propositions académiques 2. Contingents d'av[...]
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Rappel des dispositions réglementaires. Contingent de promotion pour l'année 2002-2003. En annexe : Répartition par département des promotions au titre de l'année 2002-2003.
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Encart (p. XXIX) modalités de mise en oeuvre de l'éducation à la sécurité routière. Niveaux de classes concernés selon les âges des élèves. Délivrance des cartes officielles. Insertion des diplômes scolaires de sécurité routière dans le cursus d[...]
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Encart (p. V) Rappel des objectifs, modalités de mise en oeuvre. En annexes : 1. Grille d'évaluation à insérer dans le livret del'élève 2. Document pédagogique sur les 3 cycles 3. Tableau récapitulatif : la sécurité routière dans les programmes [...]
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Encart (p. III) Modification du Code de la route : l'attestation de sécurité routière devient exigible pour tout candidat aux permis de conduire des catégories A ou B.
Exemplaires (1)
| Cote | Section | Localisation | Code-barres | Disponibilité |
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| PERIODIQUE | Rayon PERIODIQUES | CDI | 008274 | Disponible |